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(...) à nouveau très sollicités. Une préretraite pour compenser la perte d'espérance de vie Le droit (...) de prétendre au préjudice d'anxiété, une compensation pour avoir été exposés à des substances dangereuses (...)
(...) 2002. Sur les demandes de prestation de compensation du handicap, pour financer une aide (...) la Mutuelle sociale agricole. Les prestations de compensation du handicap (PCH), elles, proviennent en grande (...)
(...) des dividendes. Il faut aussi que l’État compense les décisions qu'il prend sur la Sécurité (...) trois milliards en moins pour la Sécu, non compensés », souligne-t-il. Le 18 juin, l'élu (...)
(...) que les exonérations de cotisations sociales non compensées diminuent les ressources de l’assurance retraite (...) les Français à y avoir recours pour compenser. Comment en effet ne pas le penser lorsqu (...)
(...) , leur durée et leur étendue. La compensation financière, calculée sur une base préalablement établie (...) glissement sémantique de « subvention » à « compensation ». Ce texte traduit une tutelle de plus (...)
(...) marché de la biodiversité, avec des droits de compensation et des « mécanismes de développement vert », (...) ne relève pas du champ économique, de compensations financières, mais du droit. Le temps du (...)
(...) hausse (jusqu’à six mois) et prévoit des compensations (aide au loyer et au déménagement). Mais le (...)
(...) exploitation des sous-sols. La licence prévoit en compensation la création d’un parc de reforestation et (...)
(...) année d’ancienneté). Est-ce selon vous une compensation suffisante, dans un contexte où les ruptures conventionnelles (...)
(...) en arriver aux folies chiffrées des mécanismes de compensation : une zone humide détruite ici serait dite équivalente (...)