Faouzi n’arrive pas à penser à autre chose. Les sites touristiques de la « ville lumière », où il est de passage, ne l’intéressent pas vraiment. Il n’a de toute façon pas envie de prendre l’air. Tout ce qui compte, sa pensée obsédante, c’est son fils. « Tous les jours, c’est Youssef dans ma tête », résume simplement ce père de famille, le regard doux, droit dans ses habits gris, touchant à peine à sa tasse de café brûlant.
Faouzi vit à Tunis. Lui qui espérait voir s’écouler paisiblement les trois mois qui le séparent de la retraite, après une longue carrière dans l’aéroportuaire, se retrouve projeté dans la capitale parisienne dans des circonstances difficiles, loin des plaisirs qu’offre la ville. Youssef, son garçon de 20 ans, étudiant en BTS domotique, est en détention provisoire depuis le 19 octobre. Il est accusé de violences volontaires « sans ITT » (interruption de travail) – ce qui signifie qu’il n’a blessé personne – par le biais de « jets de projectiles » sur la police lors de la manifestation du 17 octobre. Les projectiles en question sont des ballons d’eau et de peinture, a-t-il reconnu sans difficulté, l’air désolé : « Je ne visais pas les policiers, je ne voulais pas les blesser. Je voulais manifester ma colère contre la réforme de Parcoursup, qui m’a fait perdre une année. J’ai quand même suivi des études que je ne voulais pas suivre à la base, pour rendre ma famille fière. »
Malgré son casier judiciaire vierge et son parcours étudiant impeccable – 16 de moyenne, le meilleur de sa classe –, à l’issue de sa comparution immédiate, les juges l’ont envoyé à la prison de Fleury-Mérogis, en attendant son procès fin novembre, comme l’avait raconté Basta!.
Confrontés à l’arbitraire de l’administration carcérale
Depuis trois semaines maintenant, Faouzi ne parvient pas à joindre son fils par téléphone ni à lui rendre visite à Fleury. C’est Ahmed*, son neveu et le cousin de Youssef, habitant en région parisienne, qui gère les démarches pour la famille. Le jeune homme a de grands yeux noirs brillants et un sourire chargé d’amertume. « J’ai fait dès le début une demande auprès de la prison pour avoir une autorisation d’appel téléphonique entre Youssef et ses parents. Un agent vient de me dire qu’il fallait envoyer cette demande au tribunal. J’ai pourtant demandé trois fois à des agents dans la prison en allant chercher et déposer du linge pour Youssef : à aucun moment on ne m’avait expliqué ça... Pour le permis de visite, c’est pareil : on est pris dans un ping-pong entre le tribunal et la prison. »
L’avocat de la famille, Farouk Er-Razki, assure que ce type de demande se fait toujours auprès de la prison, pas du tribunal. Mais pour les familles, comment s’y retrouver entre des indications sans cesse contradictoires ? Apporter du linge à son proche, le joindre, récupérer les papiers administratifs nécessaires : rien n’est simple. Dans l’univers carcéral, « tout est arbitraire », résume l’avocat. Lui-même a tenté de faire déposer des lettres timbrées pour que Youssef puisse écrire à sa famille. « La première fois, on m’a dit oui ; la deuxième fois, on m’a dit non. C’est comme ça », soupire-t-il.
« Demain, s’il sort, il retourne en cours »
L’avocat profite de voir les proches de Youssef lors de leur entretien avec Basta! pour leur glisser les dernières nouvelles, glanées dans les méandres de l’administration pénitentiaire. « Youssef a été transféré dans une nouvelle cellule avec un détenu, âgé, qui ne parle pas français. Il m’a confié qu’il ne se sentait pas trop en sécurité. Je vais tout faire pour le faire transférer ailleurs. »
En face de lui, Faouzi, le père, fronce les sourcils d’inquiétude. Ahmed, le cousin, se préoccupe de savoir pour quel motif ce codétenu a été inculpé. « Pour vol », répond l’avocat. Ahmed soupire de soulagement : « Ça aurait pu être pire. » Pas de quoi rassurer complètement Faouzi : « J’ai peur que mon fils craque mentalement », lâche-t-il, les larmes aux yeux.
Le seul moment où Faouzi parvient à oublier ses angoisses, c’est lorsqu’il évoque l’île natale de la famille, dans l’archipel des Kerkennah, au large des côtes tunisiennes. Lui et sa femme y ont une maison, juste à côté de celle de la famille d’Ahmed. Celui-ci fait défiler sur son téléphone les photos de couchers de soleil rougeoyants sur la mer Méditerranée. « Là-bas, c’est le paradis », résume le jeune homme, avant de chercher une vidéo des dernières vacances, où l’on voit Youssef s’amuser à plonger depuis les rochers.
Ingénieur dans le bâtiment, Ahmed a demandé un arrêt de travail à son patron pour gérer la situation de son cousin. « Je ne l’ai pas choisi. C’est comme mon petit frère et il a besoin d’aide, donc j’endosse ma responsabilité. Youssef est un jeune de 20 ans, il ne connaît pas ses droits. Or, quand vous ne les connaissez pas, la justice ne vous protège pas. »
Farouk Er-Razki a fait appel du placement en détention provisoire prononcé contre son fils et a demandé une remise en liberté. C’est pour cette demande de remise en liberté, dont l’audience s’est tenue le 1er novembre, que Faouzi est venu de Tunis. Ahmed, ainsi que cinq autres membres de la famille résidant en France, était assis à ses côtés sur les bancs du tribunal de Paris.
Lors de cette audience, au vu du profil impeccable de Youssef, le procureur lui-même a suivi la demande de mise en liberté de l’avocat. En plus du casier vierge, le jeune homme coche toutes les garanties de représentation pour son futur procès fin novembre : cadre familial stable et soudé, logement assuré à Paris, études en cours, passeport laissé au greffe du tribunal... Avocat et procureur aligné sur une même demande de remise en liberté : le fait est suffisamment rare pour soulever l’espoir de toute une famille. « Dès demain, s’il sort, il retourne en cours », répétait Faouzi ce jour-là.
Mais l’espoir a été de courte durée. Lors du délibéré, contre l’avis du procureur lui-même, la présidente du tribunal a déclaré la demande de mise en liberté de Youssef irrecevable.
La nouvelle loi de Darmanin maintient en détention provisoire
Pour justifier cette irrecevabilité, la juge s’est appuyée sur un nouvel article de loi : l’article 148-1 du code de procédure pénale. Cet article dispose qu’une demande de remise en liberté est irrecevable lorsqu’elle intervient avant que l’appel soit examiné.
Pour bien comprendre : quand une personne est envoyée en détention provisoire, il existait jusqu’ici deux voies de recours. La première est la demande de mise en liberté (DML). L’audience intervient dans un délai de 10 jours maximum, devant la chambre des comparutions immédiates qui a envoyé le suspect en détention provisoire. Il faut alors apporter des éléments nouveaux, de nouvelles garanties de représentation. La seconde est l’appel contre le jugement de détention provisoire. Cette fois, cela se passe devant la cour d’appel, ce qui laisse plus de chances de libération car les magistrats ne sont pas les mêmes. Mais le délai d’attente est plus long : jusqu’à 30 jours. Il est donc d’usage, comme l’a fait l’avocat de Youssef, de tenter les deux voies de recours.
Or, l’article 148-1 prévoit donc qu’une demande de mise en liberté est irrecevable si un appel est en cours. « Le justiciable se retrouve à devoir choisir entre deux voies de recours. Soit bénéficier d’une cour d’appel, dans un délai plus long ; soit ressaisir la même chambre dans un délai plus court mais avec les mêmes magistrats, donc avec moins de chances d’être libéré », synthétise Sarah Bouayadi, avocate au barreau de Paris, qui s’est retrouvée confrontée au même cas de figure pour un client fin octobre.
L’article 148-1 est contenu dans le projet de loi Sure (pour « sanction utile, rapide et effective »), concocté par le ministre de la Justice Gérald Darmanin. La loi est entrée en vigueur fin juillet malgré la levée de boucliers dans les rangs des professionnels du droit. « Ce projet n’est pas une simple évolution technique [...)]La loi Sure est un séisme [...], un pied mis dans la porte de la procédure pour y laisser entrer une répression à la va-vite, une réponse pénale apportée “quoi qu’il en coûte”, qui accepte sciemment le risque d’erreur judiciaire et l’approximation », avait prévenu un collectif de 400 avocats, praticiens du droit et membres de la société civile dans une tribune publiée dans Le Monde fin avril.
L’article 148-1 créé par cette réforme montre à quel point « cette loi Sure est restrictive des droits. En principe, elle visait à désengorger les tribunaux. En pratique : elle prive de voie de recours un justiciable. On est en train de donner plus de pouvoir aux parquets pour maintenir les gens plus longtemps en détention », conclut Sarah Bouayadi.
« J’ai parfois l’impression que le sort s’acharne »
Comme bien souvent, on pourrait croire que les réformes du droit sont trop techniques pour le grand public. Qu’elles relèvent de bataille d’experts, de lexiques inaccessibles. Pourtant, elles ont des impacts très nets sur la vie des gens.
Il est arrivé exactement la même histoire à B., cuistot dans un bar associatif. Cette jeune femme a été envoyée en détention provisoire le 19 octobre, avec deux autres prévenus accusés d’avoir donné un coup de pied contre une moto des forces de l’ordre lors d’une manifestation à Montreuil (Seine-Saint-Denis) le 17 octobre, comme l’a également relaté Basta! dans un précédent article.
Là encore, les juges se sont saisis de l’article 148-1 pour juger irrecevable la demande de mise en liberté de B. Et ce, une fois de plus, contre l’avis de l’avocat et du procureur lui-même. « Un coup de massue » : c’est ainsi que le colocataire et ami d’enfance de B., Alexandre, nous raconte avoir vécu cette audience de demande de mise en liberté.
Ces décisions du tribunal judiciaire de Paris semblent pourtant contradictoires avec le texte de loi, comme le répètent les avocats et les procureurs depuis deux semaines. Le texte précise en effet que la règle de l’irrecevabilité s’applique pour les ordonnances de détention provisoire. Or, Youssef comme B. ont des jugements de détention provisoire. Les ordonnances sont de simples documents délivrés à une personne par un juge des libertés et de la détention, saisi par un juge d’instruction, responsable d’une enquête en cours sur cette personne. Les jugements, eux, sont issus des délibérés d’audiences de comparutions immédiates, comme ce que l’on a vu après le 17 octobre.
« Nous ne sommes donc pas du tout d’accord avec l’interprétation des juges et la position prise par le tribunal judiciaire de Paris sur le sujet. On espère avoir une décision de la cour d’appel de Paris sur ce point. On se réservera la possibilité d’aller en cassation », prévient Alexis Baudelin, l’avocat de B., qui commence à entrer en contact avec d’autres consœurs et confrères concernés.
En attendant, pour B., c’est donc le retour en détention. Comme Youssef, c’est la première fois que B. met les pieds en prison. Depuis les quatre murs de la cellule, elle a fait parvenir des lettres à son colocataire Alexandre. « L’espoir était présent, mais il est vite redescendu à l’annonce de la juge. J’ai parfois l’impression que le sort s’acharne », s’y confie-t-elle, d’une écriture étroite courant sur des lignes régulières.
« En détention, la patience est la plus grande alliée »
B. a subi des violences au visage lors de son interpellation, d’après ses proches présents à la manifestation du 17. « Notre amie a pris des coups, puis elle a passé 48 heures en garde à vue, puis quasiment un mois en détention provisoire, le tout en appliquant une loi floue », récapitule Alexandre, d’une voix calme et appliquée, les épaules serrées dans sa veste foncée. « Il y a un engrenage politico-judiciaire, qui produit ce genre de situation ubuesque et révoltante », souffle-t-il.
Si Alexandre évoque « une forme de peur qui s’installe » parmi les proches de son amie participant au mouvement social, il assure que cette situation, plutôt que de les décourager, leur donne « encore plus envie de manifester ». Une soirée de soutien a été organisée la semaine dernière pour alimenter une cagnotte solidaire afin d’améliorer le quotidien de B., enfermée à la prison de la Santé.
« En détention, tout est long et la patience est la plus grande alliée », écrit la détenue dans ses lettres. Dans la cellule de 10 mètres carrés qu’elle partage avec une autre personne détenue, heureusement « gentille », elle raconte : « Je m’occupe comme je peux, j’écris beaucoup, je pense à toutes les personnes qui me soutiennent à l’extérieur [...]. J’avance petit à petit et jour après jour. » Elle tient grâce aux courriers, à l’argent et aux cadeaux envoyés par ses amis à l’extérieur – à qui elle dit trois, quatre, cinq fois merci au fil des pages.
A., qui l’a côtoyée dernièrement à l’occasion de l’organisation d’un festival, la décrit ainsi : « C’est la personne la plus douce que je connaisse. » Imaginer son amie en prison, « c’est choquant » : A. ne peut s’empêcher de s’inquiéter pour elle. La présidente du tribunal avait exposé les multiples fragilités psychologiques de B., confirmées par ses amis. « J’angoisse des violences du milieu carcéral pour une personne comme elle », glisse A.
Pour Alexandre et lui, la détention qui vient abîmer une période où B. allait enfin mieux sur le plan de la santé mentale. « Tout se passait bien dans sa cuisine, dans ce bar associatif où il y a toujours une bonne ambiance, où elle commençait à créer de belles relations avec les collègues. Elle retrouvait de l’entrain. Elle retrouvait le sourire. La détention provisoire vient la couper de tous ces liens-là. »
À la fin de sa lettre à ses proches, B. a dessiné sa main gauche ainsi que son couteau de cuisine. « La cantine me manque », conclut-elle. En bas de page, un post-scriptum : « Je vous donne cette citation qui est écrite sur les murs de ma cellule : “La vie est trop courte pour être petite.” »
*Prénom modifié